Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPASTA
SANYO SHOKUHIN KABUSHIKI KAISHA autrement dite SANYO FOODS CO.

Numéro de dépôt :
96611699
Date de dépôt :
20/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2006

Présentation de la marque SPASTA

Déposée le 20 février 1996 par SANYO SHOKUHIN KABUSHIKI KAISHA autrement dite SANYO FOODS CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPASTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est SANYO SHOKUHIN KABUSHIKI KAISHA autrement dite SANYO FOODS CO., domicilié(e) 5-2, Akasaka 3-chome, Minato-ku, TOKYO JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque SPASTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPASTA est expirée depuis le 20 février 2006.

SANYO SHOKUHIN KABUSHIKI KAISHA autrement dite SANYO FOODS CO a également déposé les autres marques suivantes : BASOKIYA


SANYO SHOKUHIN KABUSHIKI KAISHA autrement dite SANYO FOODS CO. - 5-2, Akasaka 3-chome, Minato-ku, TOKYO JAPON - Japon


CABINET LAVOIX - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Spaghettis, macaronis, raviolis, lasagnes, nouilles chinoises, nouilles japonaises, pâtes alimentaires et toutes préparations faites de graines ou de céréales. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraichir